Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN
OUTSI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1276406
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1994
MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN de OUTSI

Présentation de la marque MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN

Déposée le 19 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) OUTSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTSI domicilié(e) 31, rue du Sergent Bobillot, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE. - France.

La marque MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE CONFISEUR EDOUARD LE SUCRIN est expirée depuis le 19 juin 1994.

OUTSI a également déposé les autres marques suivantes : TABLETTES LA RUCHE , CASTOR , OUTSI , MINTIKY , (Marque figurative)


OUTSI (Société Anonyme) - 31, rue du Sergent Bobillot, 59200 TOURCOING. - France


CABINET LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Sucre, miel, confiserie.